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publié le 10 octobre 2011.
COMPTE RENDUS DES CAP LOCALES DE LA FILIERE FISCALE
Nous publions un compte rendu des CAP dans lesquelles la CGT a des élus CAP locale de notation des agents C (filière fiscale) du 20 juin 2011

publié le 17 juillet 2011.
CAPL 2 et 3 du 12 juillet 2011
Compte-rendu des categories B et C

publié le 23 mars 2011.
Compte rendu des capl du 11 mars 2011
CAPL N°2 TABLEAU D AVANCEMENT La CGT a demandé le report du TA suite au non-classement d’une collègue qui remplit toutes les conditions pour être inscrite dans le tableau. Cela a été refusé par la direction qui a eu une réponse négative de la (...)

publié le 24 septembre 2010.
Compte rendu de la CAPL n°2 du 2 septembre 2010
 Recours en notation La CAPL 2 était convoquée pour examiner 4 recours en notation : trois recours pour le relèvement de la note chiffrée un recours pour la révision de l’appréciation et du tableau synoptique La CGT a soutenu les actions engagées par les quatre agents.  (...)

publié le 14 juin 2010.
COMPTE RENDU DES CAP 2 ET 3 DU 3 JUIN 2010
AFFECTATION DANS LES SIP DE BOURGES-NORD ET BOURGES-SUD : Affectation, au 1er septembre 2010 ,des collègues de la Trésorerie Bourges Rabelais - qui disparait - aux SIP Bourges-Sud et Bourges-Nord :

publié le 20 mai 2010.
COMPTE RENDU CAPL N°2 et N°3 DU 11 mai 2010
Affectation des agents de la DDFIP Sont concernés les agents des services de la TG : Services recouvrement, Comptabilité, Dépôts et Services financiers, Dépense, SPL, Ressources Humaines, Logistique, Domaine, CQC, atelier informatique et Equipe mobile (...)

publié le 19 mars 2010.
CAP Locales du19 mars 2010 – Catégories B et C – Mutations Tableaux d’avancement et liste d’aptitude -

publié le 23 novembre 2009.
COMPTE-RENDU DES C.A.P.L. DU 20 novembre 2009
 Affectation des agents aux Services des Impôts des particuliers de Saint Amand-Montrond et de Vierzon

publié le 9 juillet 2009.
Compte rendu de la CAPL du 9 juillet 2009
Agents catégorie C  Mouvement de mutation au 1er septembre 2009 2 arrivées dans notre département : Mme TIXIER Anne (T.Les Ulis 91) ° est affectée dans le poste de Dun M. DESFOUGERES Thomas(T.de Thônes-74) est affecté dans le poste de Sancoins. Compte tenu de leurs (...)

publié le 11 mai 2009.
COMPTE RENDU DE LA CAPL DU 7 mai 2009
 Liste d’aptitude de C en B critères de sélection : Justifier au 31 décembre 2009 d’ au moins quinze années de services effectifs accomplis en qualité de titulaire. Les agents ayant eu une évolution négative de leur note en 2006 ou 2007 ou 2008(-0,01, -0.02, ou –0.06)sont (...)

publié le 24 avril 2009.
Compte rendu des Commissions Administratives Paritaires Locales
Avancement de grade de contrôleur 1ère cl. à contrôleur principal

publié le 12 février 2009.
COMPTE RENDU DE LA CAPL DU 12 FEVRIER 2009
Mouvements de mutation au 1er avril 2009

publié le 2 octobre 2008.
Compte rendu de la Commission Administrative Paritaire Locale N°2 (Cadre B ) du jeudi 2 octobre 2008
Avancement de grade de contrôleur 1 ère classe à contrôleur principal 2008.

publié le 26 mai 2008.
COMPTE RENDU CAP DU 22 AVRIL 2008
 Liste d’aptitude de C en B critères statutaires : être âgé de plus de 40 ans au 31 décembre 2008 justifier à cette date d’ au moins quinze années de services effectifs accomplis en qualité de titulaire, le temps effectivement accompli au titre du service national actif (...)

publié le 14 mars 2008.
Compte rendu des CAP du jeudi 13 mars 2008
Compte rendu des Commissions Administratives Paritaires Locales Du jeudi 13 mars 2008 Avancement de grade de contrôleur 2ère cl. à 1ère classe Critères : Contrôleurs 1ère classe ayant atteint le 7ème échelon du grade de 2ème classe depuis 2 ans au moins et justifier de 5 (...)

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