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Vos élus

les articles

publié le 27 mai 2019.
C.T.L. Comité Technique Local
Les représentants du Comité Technique Local sont élus au scrutin de liste. Le nombre de sièges est fonction du résultat des élections. Principales attributions : organisations et fonctionnement des services. Viviane CHAZALVIEL - Titulaire Direction tél : 05.55.29.96.17 (...)

publié le 27 mai 2019.
C.A.P.L. Commissions Administratives Paritaires Locales
Au sein des CAPL sont évoqués : les affectations locales, les appels de notation, les promotions par liste d’aptitude, les tableaux d’avancements... En quelques mots, les droits fondamentaux de chacun d’entre vous ! Il existe une CAPL par corps : la CAPL n° 1 pour les (...)

publié le 27 mai 2019.
C.H.S.C.T. - Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
Les représentants au Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail sont mandatés par chaque organisation syndicale, le nombre de sièges est fonction du résultat de l’élection du CTL. En Corrèze, il est unidirectionnel. Principales attributions : respect des règles (...)

publié le 27 mai 2019.
CDAS - Comité Départemental d’Action Sociale
La règle de composition et de désignation des représentants au Comité Départemental de l’Action Sociale est la même que celle du CHS. Il regroupe plusieurs administrations de Bercy (DGFIP, Douanes, DGCCRF …) Principales attributions : organisation et animation de l’action (...)

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