vous êtes ici : accueil > Instances > CAP

CAP

les dossiers

les articles

publié le 19 juin 2012.
Les CAPL sur les recours en notation
Les CAPL sur les recours en notation L’ensemble des recours en nota­tion a été examiné lors des CAP lo­cales des 11, 12 et 14 juin pour les agents A ; B et C La fusion a conduit à harmoniser les pratiques des deux ex-directions. Un calendrier avait été fixé cette an­née (...)

publié le 4 juin 2012.
cap l tableau d’avancement pour le cadre B
la cap L B s’est réunie le 31 mai ci joint la déclaration liminaire ordre du jour le réglement intérieur et les tableaux d’avancemnt de C2 en C1 et de C1 en B principal. Sur le réglemnt intérieur c’est le règlemnt natioanl type qui a été votée par l’administration malgré les (...)

publié le 9 novembre 2011.
cap L de C en B
cap L de C en B Les listes sont à consulter dans l’espace réservé aux syndiqués. Ceux ci peuvent les communiquer aux collègues . la CAPL de B en A aura lieu le 10 11

publié le 10 juin 2011.
déclaration liminaire aux CAPL d’appel de note
Mise en oeuvre de la réforme de la notation à la DGFiP. Le nouveau décret du 28 07 2010 applicable au plus tard le 1er janvier 2012, c’est à dire pour la notation 2013 reprend la logique du décret du 17 septembre 2007. Celui-ci instaurait à titre expérimental la (...)

Ce site est réalisé par le syndicat et propulsé par SPIP.