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Comptes rendus

les articles

publié le 24 octobre 2019.
Compte rendu du GT du 18/09/2019

publié le 7 mai 2019.
Compte rendu du CHS-CT du 19/04/2018
Trois points étaient inscrits à l’ordre du jour : 1° - DOUANE – déménagement de la division Seine-et-Marne (projet important) 2° - Projet de dépenses 3° - Questions diverses A ces trois points, est venu s’ajouter un point proposé par l’ENFIP, concernant le déploiement du (...)

publié le 4 décembre 2018.
Compte rendu du GT du 23/11/2018
A l’ordre du jour : 1. Suivi des registres 2. Rapport et suivis des visites de l’Inspecteur santé et sécurité au travail 3. Questions diverses

publié le 8 novembre 2018.
Compte rendu du CHS-CT du 02/10/20018
Voici le compte rendu du CST-CT du 2 octobre :

publié le 10 octobre 2018.
Compte rendu GT CHS-CT du 18/09/2018
L’ordre du jour était le suivant : 1. Suivi des registres 2. Rapports et suivis des visites de l’Inspecteur santé et sécurité au travail 3. Projets de dépenses 4. Questions diverses

publié le 30 mai 2018.
Compte rendu GT CHS-CT du 15/05/2018
L’ordre du jour était le suivant : 1 - Suivis 2018 : EEI, FS, accidents, registres dangers graves et imminents, RSST 2 - Suivis visites 2015 de l’ISST : Bray, Bussy, Claye, Coulommiers, Fontainebleau, Lagny T, Nemours, Bur+BSI Aulnay, Petit entrepôt Aulnay 3 - Projets (...)

publié le 23 avril 2018.
CHS-CT du 29 mars 2018
Les sujets traités ont été les suivants : Approbation des PV Bilan 2017 Bilan Campagne DUERP 2016-2017 Lettre de mission, asssitante de prévention des douanes Rapport final intervention sur le projet des CSRH Mise en place du SIA Note d’orientation 2018 Point sur (...)

publié le 24 novembre 2017.
Compte rendu GT CHS-CT du 23/11/2017
Les sujtes traités ont été les suivants : Rapports de visite de site par ISST : ENFIP de Noisiel Centre des Finances Publiques de Lieusaint-Senart Melun Thiers Melun Paierie DNID - magasin domanial de Croissy Beaubourg DOUANE : direction régionale de Torcy Projets de (...)

publié le 20 septembre 2017.
compte rendu du CHS du 5 septembre 2017
Vous trouverez ci- après le compte rendu du CHS du 5 septembre 2017

publié le 12 juin 2017.
compte rendu du groupe de travail du 15/05/2017
Voici le compte rendu du GT du 15/05/2017 : exercices d’évacuation fiches de signalement accidents registres santé, sécurité au travail formations projets de dépenses questions diverses

publié le 23 mars 2017.
Compte rendu groupe de travail CHS du 2 février 2017
Vous trouverez ici le compte rendu du groupe de travail CHS du 2 février 2017

publié le 23 mars 2017.
Comptes rendus CHS de l’année 2016
Vous trouverez ici les comptes rendus des CHS et Groupes de Travail CHS de l’année 2016.

publié le 9 novembre 2015.
CHSCT DES 29 SEPTEMBRE ET 2 OCTOBRE 2015
Le compte-rendu :

publié le 23 juin 2015.
CHS CT du 4 juin 2015
Voici le compte rendu du CHS CT du 4 juin 2015. Il a traité notamment du dernier guide amiante, de l’agenda accessibilité pour les ERP (établissements recevant du public), la fermeture des trésoreries de Saint Fargeau-Ponthierry / La Chapelle-La-Reine / Château-Landon, (...)

publié le 8 mai 2015.
CHSCT du 10 AVRIL 2015
le compte rendu de la séance plénière :

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